La douane, mode d’emploi

Proposé par dans Logistique/risques export

Intervenante

Sophie Gobetti

Form’axions

 

Objectifs
  • Connaître et comprendre les bases de la douane pour un passage sans encombre (procédure de dédouanement, régimes douaniers, formalités)
  • Maîtriser la règlementation douanière en matière déclarative & fiscale
Pour qui?
  •  Tout public actif à l’import et/ou à l’export
  • personnel de l’administration des ventes, commerciaux, service expédition
Actions / Contenu

1. Appréhender la douane

Les rôles de la douane en france et dans le contexte européen

Les technologies essentielles : espèces, nomenclature, droits de douane, origine

Les régimes douaniers

Les procédures de dédouanement

La TVA

Le statut OEA

Les obligations déclaratives

Les mentions obligatoires sur facture

Le traitement des opérations triangulaires

 2. Les documents douaniers

 

Durée

1 jour (7 h de formation)